Document d'Urbanisme

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Vous trouverez ci-dessous tous les documents disponibles au plan local d'urbanisme.

• Composition du dossier
• Plan local d'urbanisme
• Pochettes
• Documents administratifs
• Bilan de concertation
• Rapport de présentation
• Annexe 1 au rapport de présentation : Elements de paysage à protéger, à mettre en valeur ou requalifier, selon l'article L.151.19 du CU
• Annexe 2 au rapport de présentation : Principers d'implatation des construction dans la pente
• Annexe 3 au rapport de présentation : Evaluation environnementale
• Annexe 4 au rapport de présentation : Demande de dérogation au titre des articles L.142-4 et L.142-5 du Code de l'Urbanisme
• PADD, synthèse cartographique, à l'échelle de la commune
• PADD, synthèse cartographique, à l'échelle du bourg
• PADD, notice
• Orientations d'aménagement et de programmation
• Zonage nord ouest en couleurs
• Zonage nord ouest en noir et blanc
• Zonage nord est en couleurs
• Zonage nord est en noir et blanc
• Zonage ouest en couleurs
• Zonage ouest en noir et blanc
• Zonage centre en couleurs
• Zonage centre en noir et blanc
• Zonage est en couleurs
• Zonage est en noir et blanc
• Zonage sud ouest en couleurs
• Zonage sud ouest en noir et blanc
• Zonage sud est en couleurs
• Zonage sud est en noir et blanc
• Zonage zoom hameaux en couleurs
• Zonage zoom hameaux en noir et blanc
• Règlement
• Servitudes d'Utilité Publiques
• Carte
• Carte du bourg
• Carte sud est
• Eau potable et défence incendie
• Carte réseau AEP
• Carte zonage assainissement
• Assainissement
• Ordures ménagères
• Carte contraintes nord ouest
• Carte contraintes nord est
• Carte contraintes ouest
• Carte contraintes centre
• Carte contraintes est
• Carte contraintes sud ouest
• Carte contraintes sud est
• Chemins de randonnée
• Zones contaminées par Plomb et Termites
• Unité touristique nouvelle
• Taxe d'aménagement
• Observations
• Règlement
• Règlement
• Conclusions PLU Salles Curan
• Rapport PLU Salles Curan
• Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale de la région Occitanie sur la révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme de Salles-Curan (12)